Creative Commons : Tout Savoir sur les Licences Libres de Droits

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Les avancées technologiques facilitent de plus en plus l’accès à l’information. Ainsi, les textes, les photographies, les livres, les vidéos, etc. sont plus accessibles que jadis. Ces derniers sont souvent exploités aux dépens des auteurs qui retrouvent leurs ouvrages abusés par la suite. C’est ainsi que des associations comme Creative commons proposent des mesures pour protéger les créations des exploitations inappropriées. Découvrez davantage sur cette organisation.

Creative commons : qu’est-ce que c’est ?

Fondée en 2001, Creative commons est une organisation non gouvernementale et à but non lucratif qui propose des réglementations sur l’exploitation des ouvrages afin d’éviter leur utilisation illicite. Elle encourage ainsi la créativité et l’échange de l’information tout en respectant les intentions des auteurs. Ces derniers définissent d’avance les possibilités d’exploitation de leurs œuvres et en informent le public. Il est possible de signer un contrat avec cette organisation à condition de détenir le droit exclusif sur une œuvre.

creative commons

Les différents types de licence

Les licences Creative commons encore appelées licences CC s’appliquent à la diffusion des contenus numériques et sur support papier à l’exception des logiciels. Elles sont au nombre de six.

  • Licence CC-by

Elle donne droit à toute forme d’exploitation d’un ouvrage. Il peut être reproduit, copié, adapté, rediffusé par tous les moyens et sous n’importe quelle licence. Il peut également être exploité à des fins commerciales. Il faudrait en retour créditer l’auteur de la version originale, indiquer les sources ainsi que les modifications apportées. Il s’agit d’une obligation d’attribution.

  • Licence CC-by-sa

D’après elle, une œuvre peut être reprise ou même modifiée et utilisée sous toutes les formes ainsi qu’à toutes les fins. Elle comporte les obligations d’attribution et de partage dans les mêmes conditions. Cette dernière signifie que les contenus dérivés doivent être diffusés selon la même licence que celle de l’ouvrage original.

  • Licence CC-by-nd

Elle autorise exclusivement la diffusion intégrale de l’œuvre originale sous toutes les formes et à toutes les fins. Les conditions qu’elle impose sont l’attribution et l’absence de modification. Cette dernière interdit la diffusion partielle, le changement, l’adaptation ou encore la traduction de l’ouvrage.

  • Licence CC-by-nc

Elle autorise le partage, la reproduction, la distribution et même l’adaptation d’une œuvre. Les conditions exigées sont l’attribution et la non-utilisation à des fins commerciales. L’ouvrage original ou même ses dérivés ne doivent pas être exploités pour tirer des profits.

  • Licence CC-by-nc-sa

Elle impose les conditions d’attribution, de non-utilisation commerciale et de partage des creations dans les mêmes conditions.

  • Licence CC-by-nc-nd

Cette licence interdit l’utilisation des œuvres à des fins commerciales et leur modification, mais revendique son attribution.

Avantages et inconvénients

Les licences Creative commons (CC) sont moins complexes du point de vue juridique et flexibles. Les œuvres sous licences CC permettent de suivre les auteurs. Cela représente l’occasion pour ceux-ci de se faire connaître. Elles aussi facilitent le partage des connaissances et contribuent ainsi à l’enrichissement du patrimoine commun.

Les licences CC peuvent créer des divergences concernant les droits d’auteur classiques dans la mesure où ses dispositions n’arrivent pas à être transcrites dans le droit d’un pays. De plus, les moteurs de recherche n’arrivent pas à détecter les contenus doubles des oeuvres sous licences CC. Ces dernières sont irrévocables. Il n’y a pas possibilité de retirer des copies d’ouvrages ayant été publiés avec elles.

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